Règlements municipaux en vigueur
La municipalité de Saint-Charles-sur-Richelieu met à la disposition de ses citoyens une liste des règlements en vigueur. Dans le but de faciliter votre recherche, nous les avons regroupés par section.
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Urbanisme
Voici les versions administratives des règlements d'urbanisme, incluant les amendements.
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Rapports de bon voisinage
Tolérance, respect, considération : la base du bon voisinage!
Afin que chacun puisse profiter d'un environnement agréable, la municipalité tient à rappeler certaines règles de bon voisinage et certains règlements municipaux en vigueur. Nous avons tous et toutes des réalités, des activités, des contraintes et des horaires bien différents. Chacun doit donc faire preuve de tolérance à l'égard de ses voisins.
À titre de citoyen et de citoyenne à part entière, vous avez des droits, mais aussi des devoirs et des responsabilités, et faire preuve de civisme en fait partie. Le respect est de mise de part et d'autre, en tout temps.
Vous prévoyez faire du bruit ? En étant avisés à l'avance, vos voisins apprécieront que vous ayez fait preuve de considération à leur égard. Un imprévu survient et vous êtes conscient que votre voisinage a pu en être incommodé ? N'hésitez pas à aller leur présenter vos excuses ou à tout le moins, vos explications.
De plus, à Saint-Charles-sur-Richelieu, l'agriculture est une activité économique prépondérante, le territoire agricole occupant plus de 98 % de la superficie de la municipalité. Il faut être conscient de cette réalité, qui implique par exemple de partager la route avec les machineries agricoles ou encore de tolérer des odeurs qui nous sont moins agréables de manière ponctuelle.
L'ouvrage Au coeur de la réalité agricole - Guide du bon voisinage conçu par l'organisme Au Coeur des Familles Agricoles, vise à faciliter la compréhension et à favoriser une cohabitation harmonieuse entre les nouveaux arrivants et la communauté rurale agricole. Nous vous encourageons à le consulter.
De l'information supplémentaire se trouve sur le site du Ministère de la justice du Québec ou celui d'Éducaloi.
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Stationnement et circulation
Plusieurs règlements concernant le stationnement sont actuellement en processus de modification visant à les réunir en un seul projet de règlement. Consultez à cet effet la section Modifications réglementaires : un processus participatif.