Urbanisme
Voici les versions administratives des règlements d'urbanisme, incluant les amendements.
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Règlement 277-25-003 modifiant le Règlement 2011-11-008 sur le zonage
Ajouté le
13-03-2025 -
Règlement 277-24-002 sur les plans d'aménagement d'ensemble (PAE)
Ajouté le
19-12-2024 -
Règlement 277-24-008 modifiant le Règlement 2011-11-012 relatif aux permis et certificats
Ajouté le
11-10-2024 -
Règlement de zonage
Ajouté le
08-07-2024 -
Règlement 277-24-004 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 2011-11-008 et ses amendements
Ajouté le
19-06-2024 -
Règlement 277-24-003 amendant le plan d'urbanisme 2011-11-014 afin d'identifier les îlots de chaleur et d'y intégrer les mesures pour les atténuer
Ajouté le
01-04-2024 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale
Règlement 277-23-009 - PIIA
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Annexe I - Bâtiments d'intérêt patrimonial
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Annexe II - Noyau villageois
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Annexe III - Ensemble rural
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Annexe IV - Bord du Richelieu
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Annexe V - Tour de télécommunication et autres infrastructures énergétiques
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Figure 2 - Localisation des bâtiments d'intérêt patrimonial
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Figure 3 - Localisation du noyau villageois
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Figure 4 - Localisation des ensembles ruraux
Ajouté le
05-12-2023 -
Plans d'implantation et d'intégration architecturale - Figure 5 - Localisation du secteur bordant le Richelieu
Ajouté le
05-12-2023 -
Règlement démolition d'immeubles
Ajouté le
09-02-2023 -
Carte de zonage pour le périmètre urbain
Carte de zonage - Village
Ajouté le
28-01-2019 -
Lotissement
Règlement 2011-11-009 - Lotissement
Ajouté le
28-01-2019 -
Dérogations mineures
Règlement 2011-11-011 - Dérogations mineures
Ajouté le
28-01-2019 -
Permis et certificats
Règlement 2011-11-012 - Permis certificats
Ajouté le
28-01-2019 -
Carte de zonage
Carte de zonage
Ajouté le
28-01-2019 -
Règlement de construction
Règlement 2011-11-010 - Construction
Ajouté le
03-08-2012
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